TOUTOU SENT BON
Présentation de la marque TOUTOU SENT BON
Déposée le 31 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SURNICE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTOU SENT BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOUTOU SENT BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514892.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU SENT BON est expirée depuis le 31 mars 2004.
SURNICE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21